PLU : enquête publique du 6 juillet au 24 août 2019

Enquête publique unique pour le projet de révision du plan local d’urbanisme de la commune de Quelaines Saint-Gault et du zonage d’assainissement.

Avis d’enquête

99_AR-ARRETE2019039ENQUETEPUBLIQUEPLU

PLU Commissaire enquêteur

PLU Révision générale

PLU DCM Arrêt de projet et bilan de la concertation

PLU Ouest France

PLU Haut Anjou

PLU Ouest-France n°2

PLU Haut-Anjou n°2

Index_dossier_PLU_QUELAINES_SAINT_GAULT

Doc n°1 Rapport de présentation p1 à 8

Doc n°1 Rapport de présentation p9 à 19

Doc n°1 Rapport de présentation p20 à 32

Doc n°1 Rapport de présentation p33 à 39

Doc n°1 Rapport de présentation p39 à 49

Doc n°1 Rapport de présentation p50 à 61

Doc n°1 Rapport de présentation p62 à 68

Doc n°1 Rapport de présentation p69 à 87

Doc n°1 Rapport de présentation p88 et 89

Doc n°1 Rapport de présentation p90 à 105

Doc n°1 Rapport de présentation p106 à 116

Annexes Rapport de présentation 

Diagnostic agricole

Quelaines_TRAME

Rapport Quelaines

recapitulatif_sensibilite_quelaines

 

Diagnostic bocager

Annexes au rapport de présentation

Diaporama_restitution diagnostics bocagers-Quelaines

01_Etat initial

02_Haies à enjeu

Expertise des zones humides p1 à 13

Expertise des zones humides p14 à 30

 

Doc n°2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables

 

Doc n°3 Orientations d’Aménagement et de Programmation p 1 à 10

Doc n°3 Orientations d’Aménagement et de Programmation p 11 à 24

Doc n°3 Orientations d’Aménagement et de Programmation p25 à 29

Doc n°3 Orientations d’Aménagement et de Programmation p30 à 32

Doc n°3 Orientations d’Aménagement et de Programmation p 33 à 40

Plan n° 3a

 

Règlement

Doc n°4 Règlement

Doc n°4 Plan 4a – ensemble 1_5000 p 1

Doc n°4 Plan 4a – ensemble 1_5000 p 2

Doc n°4 Plan 4a – ensemble 1_5000 p 3

Doc n°4 Plan 4a – ensemble 1_5000 p 4

Plan 4b – Bourg 1_2000

 

Doc n°5 Servitudes d’Utilité Publique

Doc n° 5 Plan 5a Ensemble 1_10000

 

Doc n°6 Annexes sanitaires

Doc n°7 Résumé non technique

 

 

 

AVIS DES PPA

REVISION PLU PPA Département

PPA MRAE des Pays-de-la-Loire

PLU QUELAINES Avis CDPENAF

PLU QUELAINES Avis Chbre Agri

PLU Quelaines AVIS ETAT

PLU QUELAINES Avis PPA Région

PLU Quelaines AVIS ROCHENEUVILLE

PPA avis Nuillé sur Vicoin

PPA Cosmes

PLU QUELAINES Avis Sage Oudon

PPA Avis com com

 

Analyse avis PPA

ZONAGE ASSAINISSEMENT

ZONAGE ASSAINISSEMENT ENQ PUB

 

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